Notre-Dame de Bellecombe
  • Vie municipale
    Conseil Municipal Arrêtés Arlysère - Intercommunalité Marchés publics Plan de la commune Contactez-nous
  • Nos services
    Agence Postale Bibliothèque Cimetière Déchets/recyclables Défibrillateurs Démarches administratives État civil Fleurissement Logements Salles à louer Scolaire
  • Urbanisme et réglementation
    Autorisations d'urbanisme Cadastre en ligne Règlement Taxes
  • Tourisme et loisirs
    Agenda Garderie saisonnière Meublé de tourisme Navettes Patinoire communale Télécabine à livres Télétraîneau Galerie de vidéos
  • Annuaires
    Associations Liens Offres d'emploi Professionnels
  • language

Démarches administratives

Accueil / Nos services / Démarches administratives

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contactez-nous

Commune de Notre-Dame de Bellecombe

285 rue de Savoie

73590 Notre-Dame-de-Bellecombe - FRANCE

+33 4 79 31 61 91

Contact par formulaire

Liens

École de Ski Internationale Remontées mécaniques - Val d'Arly Labellemontagne Office de tourisme École du Ski Français Domaine skiable Espace Diamant

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Application mobile Localiti

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contactez-nous
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la Commune qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par la Commune pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de la Commune en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant
la Commune :
- Par voie électronique à l’adresse : accueilmairie@notredamedebellecombe.fr ;
- Par voie postale à l’adresse suivante : 285 rue de Savoie 73590 Notre-Dame de Bellecombe.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé, merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes