02/05/2023
1/ PLAN LOCAL d’URBANISME annulation de la délibération du 8 décembre 2022
2/ S.D.E.S. : Transfert de compétence Infrastructure de Recharges pour Véhicules Électriques (I.R.V.E.)
3/ Demandes de subvention 2023
4/ ENEDIS extension réseau électrique La Germandière
5/ Acquisition d’un bien soumis à droit de préemption urbain
6/ Création poste CDD Adjoint Technique Territorial du 17 avril au 30 novembre 2023
7/ CDGFPT Avenant dossier retraite CNRACL
8/ Concessions et cases columbarium durée et tarifs.
9/Assurance « dommages ouvrages » pour l’ESF Mont-Rond
10/ VOTE des TAUX des IMPÔTS DIRECTS LOCAUX pour 2023
11 INVESTISSEMENTS : devis divers
12/ Comptes de gestion ; Comptes Administratifs et Constatation des résultats 2022 de la Commune et des Remontées Mécaniques
13/ Affectation des résultats 2022 aux BP 2023 de la Commune et des Remontées Mécaniques
14/ BP 2023 de la Commune et des Remontées Mécaniques
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