30/06/2023
1/ CIMETIÈRE : durée et tarifs des concessions et des cases
2/ COMPTABILITÉ : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
3/ SYLV’ACCTES : Demande de subvention 2023
4/ PERSONNEL : désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le CDG 73
5/ PERSONNEL : Avenant à la convention CDG73 Mission médiation préalable obligatoire
6/ SEM VAL d’ARLY : désignation du remplaçant de Jean-Michel GROGNUX
7/ Validation dépenses investissement de la Commune
8/ ACQUISITION de TERRAINS succession ROSSAT-MIGNOD Maurice
9/ Décisions modificatives
10/ Servitude Loi Montagne : consultation de cabinets
11/ Bibliothèque convention socle Plan Développement Lecture 2022-2027
12/ Questions diverses
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes