24/11/2022
1/ ARLYSÈRE :
Ø Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.)
Ø Partage de la Taxe d’Aménagement
Ø Rapports annuels du prix et de la qualité du Service Public Eau Potable et Assainissement
2/ MARCHÉ NAVETTE TOURISTIQUE VALIDATION
3/ LABELLEMONTAGNE : tarifs remontées mécaniques 2022/2023
4/ S.A.F. : Tarif secours héliporté 2022/2023
5/ TARIFS SECOURS SUR PISTES Hiver 2022/2023
6/ A.E.S.H. (Accompagnant d’Élèves en Situation d’Handicap) convention de prise en charge
7/ ASSOCIATION PROPRIÉTAIRES du LACHAT : DISSOLUTION
8/ HIVORY : proposition achat partie de parcelle A 63 (100 m²)
9/ SCOLAIRE : organisation du temps scolaire pour 3 ans (2023/2026) ;
10/ DEVIS DIVERS : Bureau Montagne Val d’Arly Aventures (itinéraires raquettes) ; CLAUDIA CARDOSO (Modification PLU en format CNIG) ; PROMEGA (rideau plombé pour cabinet médical) ; YSO ELECTRIQUE (cabinet médical) ; L’EFFET CAFÉÏNE (porte alu pour la pharmacie)
11/ DÉCISIONS MODIFICATIVES COMMUNE ET REMONTÉES MÉCANIQUES
11/ COUR COMMUNE LA BEGUETTE : 2 parcelles concernées
12/ ASSOCIATION PROPRIÉTAIRES TERRIENS : courriers
13/ GARDERIE : nombre de personnel fermeture
14/ QUESTIONS DIVERSES : demandes de subvention, courrier administré….
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