Conseil Municipal du 21 septembre 2026

22/09/2026

Liste des délibérations :

1/ Approbation du procès-verbal du 10 août 2026 ;
2/ Demande subvention Travaux sylvicoles 2026 programme SYLV ACCTES
3/ Demande subvention Mobilisation du bois énergie
4/ Demande subvention Mobilisation bois scolytés
5/ PERSONNEL : renouvellement CDD périscolaire de septembre à juin
6/ PERSONNEL : I.F.S.E. nouveaux montants
7/ Commune validation dépenses investissement et décision modificative
8/ Règlements restauration scolaire et périscolaire : validation
9/ Congrès des Maires remboursement des frais de déplacements
10/ SKI PASS Forfaits de ski jeunes de la Commune – tarif et convention
11/ Modelage de la piste « Grand Roche »